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Conditions d'utilisation

1. Introduction

Bienvenue sur le site " www.scholl-shoes.com "  la boutique en ligne officielle de Scholl (appelé ci-après le « Site »). Le Site est géré et entretenu par Triboo Digitale S.r.l. dont le siège social est sis Viale Sarca, 336 - 20126 Milano, Italie, code fiscal, numéro d’identification TVA et numéro d’inscription au Registre du Commerce de Milan 02912880966 (appelé ci-après « TD »).

L'accès et l’utilisation du Site sont réglementés par les présentes Conditions Générales d’Utilisation (appelées ci-après les « Conditions Générales »). L'accès et l’utilisation de ce site internet ainsi que l’achat des articles, supposent la lecture, la connaissance et l’acceptation de ces Conditions Générales ainsi que des Conditions Générales de Vente.

Nous vous prions de ne pas utiliser notre site internet en cas de désaccord total ou partiel avec les Conditions Générales du Site.

Quiconque accède et utilise le Site déclare implicitement ne pas utiliser le Site à des fins illicites ou contraires aux dispositions légales en vigueur.

TD pourra modifier ou tout simplement mettre à jour, totalement ou partiellement, ces Conditions Générales. Les modifications et les mises à jour des Conditions Générales seront communiquées aux utilisateurs sur la Page d’Accueil du Site dès qu’elles auront été adoptées et seront effectives dès leur publication sur le Site sur cette même page.

Si une des clauses de ces Conditions Générales d’Utilisation est considérée comme illicite, nulle ou inefficace, quelle qu’en soit la raison, son invalidité ou son inefficacité n’aura pas d’incidence sur la validité ou l’efficacité des autres dispositions.

2. Contenu du Site

L'accès et l’utilisation du Site, y compris l’affichage des pages internet, la communication avec TD, la possibilité de télécharger des informations sur les articles et leur achat sur le site internet, constituent des activités menées par nos utilisateurs à des fins uniquement personnelles et étrangères à toute activité commerciale, entrepreneuriale et professionnelle.

Le Site contient des liens hypertextes (appelés ci-après les « liens ») à d’autres sites internet n’ayant aucun lien avec le Site lui-même. TD ne contrôle ni n’effectue d’opérations de contrôle desdits sites internet et de leurs contenus.  TD ne pourra être tenu pour responsable des contenus de ces sites et des règles mises en œuvre par ceux-ci, notamment concernant la confidentialité et le traitement de vos données personnelles pendant votre navigation.  Par conséquent, nous vous conseillons d’être prudent lorsque vous vous connectez à ces sites internet par l’intermédiaire des liens présents sur le Site, et de lire attentivement les conditions d’utilisation et règlements respectifs sur la confidentialité. Ces Conditions Générales d’Utilisation et la Politique de Confidentialité ne s’appliquent en effet pas aux sites internet gérés par d’autres entités que TD. Le Site propose des liens à d’autres sites internet dans le seul but d’aider ses utilisateurs dans leur recherche et leur navigation et pour faciliter le lien hypertexte sur Internet vers d’autres sites internet. L’activation des liens ne comporte aucune recommandation ni communication de TD pour l’accès et la navigation sur ces sites internet, ni aucune garantie sur leurs contenus, les services ou articles fournis et vendus aux utilisateurs Internet.

3. Limites de responsabilité

En accédant au site, vous serez le seul responsable de l’utilisation du Site et de ses contenus. TD ne pourra en effet être responsable de l’utilisation non conforme aux normes légales en vigueur du Site et de ses contenus par chacun de ses utilisateurs, à l’exception du dol et de la faute grave. Plus précisément, vous serez le seul responsable en cas de communication d'informations et de données incorrectes, fausses ou relatives à des tiers, sans que ces derniers aient donné leur consentement, ainsi qu'en cas d'usage incorrect de celles-ci.

Enfin, étant donné que le matériel sera téléchargé ou obtenu en utilisant le service choisi par l'utilisateur, à ses risques et périls, toute responsabilité en cas de dommages éventuels à des systèmes informatiques ou de pertes de données dérivant des opérations de téléchargement, retombe sur l'utilisateur et ne pourra être imputée à TD. TD décline toute responsabilité en cas de dommages éventuels dérivant de l’inaccessibilité aux services présents sur le Site ou d’éventuels dommages provoqués par des virus, fichiers endommagés, erreurs, omissions, interruptions du service, suppression des contenus, problèmes liés au réseau, aux fournisseurs ou à des connexions téléphoniques et/ou télématiques, à des accès non autorisés, à des altérations de données, à la panne et/ou au fonctionnement défectueux des appareils électroniques de l'utilisateur.

L’utilisateur est responsable de la conservation et de l’utilisation correcte de ses informations personnelles, y compris des données lui permettant d’accéder aux services réservés, ainsi que de toute conséquence dommageable ou préjudice pour le Gestionnaire ou bien des tiers suite à l'utilisation incorrecte, à la perte ou à la soustraction de ces informations.

4. Politique de Confidentialité


Nous vous rappelons de lire attentivement la Politique de Confidentialité – afin de comprendre comment le Site collecte et utilise vos informations personnelles et dans quels buts – qui s’applique également si l’utilisateur accède au Site et utilise les services rattachés, mais n’achète aucun produit.

5. Droits de propriété intellectuelle

Tous les contenus publiés sur le Site dans n’importe quel format, y compris les pages internet, le graphisme, les couleurs, les schémas, les instruments, les caractères et le design du site internet, les diagrammes, la mise en page, les méthodes, les processus, les fonctions et le logiciel qui font partie du Site, sont protégés par le droit d’auteur et par tout autre droit de propriété intellectuelle de H&FS Health and Fashion Shoes et de TD et des autres propriétaires des droits. La reproduction totale ou partielle, sous n’importe quelle forme, du Site et de ses contenus, est interdite sans le consentement express écrit de H&FS Health and Fashion Shoes et de TD. H&FS Health and Fashion Shoes et TD ont le droit exclusif d’autoriser ou d’interdire la reproduction directe ou indirecte, temporaire ou permanente, de n’importe quelle manière ou forme, totalement ou partiellement, du Site et de ses contenus. Concernant l’utilisation du Site, vous êtes uniquement autorisé à 

(i) consulter le site internet et ses contenus, 

(ii) réaliser tous les autres actes de reproduction temporaires, dépourvus d’importance économique, considérés comme transitoires ou accessoires, faisant partie intégrante et essentielle de la consultation du site et de ses contenus et 

(iii) toutes les autres opérations de navigation sur le site internet effectuées uniquement pour une utilisation légitime de celui-ci et de ses contenus.

Tout autre acte de reproduction devra être autorisé par H&FS Health and Fashion Shoes et TD au cas par cas ou, le cas échéant, par les auteurs de chaque œuvre contenue sur le site internet. Ces opérations de reproduction devront dans tous les cas être réalisées dans des buts licites et en respectant le droit d’auteur ainsi que les autres droits de propriété intellectuelle de H&FS Health and Fashion Shoes et de TD et des auteurs de chaque œuvre contenue sur le site internet. Les auteurs de chaque œuvre publiée sur le Site, ont le droit de revendiquer à tout moment la paternité de leurs œuvres et de s’opposer à toute déformation, mutilation ou autre modification des œuvres en question, y compris tout dommage causé aux œuvres, nuisant à leur honneur ou à leur réputation. Vous vous engagez à respecter le droit d’auteur des artistes qui ont choisi de publier leurs œuvres sur le Site, ou qui ont collaboré avec ce dernier en vue de la création de nouvelles formes d’expression et artistiques destinées à être publiées, même de façon non exclusive, sur le site internet, ou encore, qui en font partie intégrante. De plus, vous n’êtes en aucun cas autorisé à utiliser, de n’importe quelle manière et dans n’importe quelle forme que ce soit, les contenus du site internet et chaque œuvre protégée par le droit d’auteur et par tout autre droit de propriété intellectuelle. Par exemple, vous ne pourrez altérer ou, en aucune manière, modifier les contenus et les œuvres protégées sans le consentement de H&FS Health and Fashion Shoes et de TD, le cas échéant, de chaque auteur des œuvres publiées sur le Site.

6. Loi applicable

Les présentes Conditions Générales sont réglementées par la loi italienne et interprétées en exécution de cette dernière, y compris, à titre d’exemple, tout différend portant sur l’existence, la validité et l’efficacité des Conditions Générales et tout autre accord faisant renvoi à celles-ci.

Si vous êtes un consommateur, pour les rapports juridiques réglementés par ces Conditions Générales, il est fait renvoi notamment au décret législatif du 6 septembre 2005, n° 206, sur le « Code de la consommation » et les intégrations et modifications suivantes.

7. Informations

En cas de besoin d’assistance et/ou d’informations concernant des commandes et des livraisons, des remboursements et la restitution des articles achetés sur le Site, des suggestions et autres informations générales sur les services fournis par le Site et par TD, vous pouvez toujours contacter TD par email à l’adresse customercare@scholl-shoes.com. Pour toute autre information juridique, veuillez consulter les sections Conditions Générales de Vente, Rétractation et Politique de Confidentialité.

8. Clause de renvoi

Il est fait renvoi aux Conditions Générales de Vente, lorsqu’elles sont applicables, pour tout ce qui n’est pas prévu par ces Conditions Générales.